ELEKTROCHEMISCHE ZELLE

Brevet européen · EP3108530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108530
Numéro de demande
EP15752664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 8/0206 (2016.01)
H01M 2/14 (2006.01)
C25B 13/02 (2006.01)
C25B 1/08 (2006.01)
C25B 1/10 (2006.01)
C25B 9/04 (2006.01)
C25B 9/08 (2006.01)
C25B 9/18 (2006.01)
C25B 9/20 (2006.01)
H01M 8/242 (2016.01)
H01M 8/0258 (2016.01)
H01M 8/0273 (2016.01)
H01M 8/2465 (2016.01)
H01M 8/026 (2016.01)
Priorité
US 201461942177 P 20.02.2014
US 201514620619 12.02.2015
Demande PCT
PCT/US2015/015787 13.02.2015
Publication PCT
WO2015/126746 27.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 28 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 12 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.10.2019

  7. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Proton Energy Systems, Inc.

10, Technology Drive, Wallingford, CT 06492, US

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

DALTON, Luke

Cromwell, CT 06416, US

ROEMER, Andrew

Pomfret Center, CT 06259, US

CARTER, Blake

Middletown, CT 06457, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.