MEHRSTUFIGE GATE-ABSCHALTUNG MIT DYNAMISCHEM TIMING

Brevet européen · EP3108580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108580
Numéro de demande
EP15735955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/082 (2006.01)
H03K 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201462022304 P 09.07.2014
US 201514744862 19.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/065712 09.07.2015
Publication PCT
WO2016/005501 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.