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Brevet européen · EP3108580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108580
- Numéro de demande
- EP15735955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/082 (2006.01)H03K 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201462022304 P 09.07.2014US 201514744862 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065712 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005501 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.