SILIKONFETTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3109300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109300
- Numéro de demande
- EP15751845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10M 107/50 (2006.01)C10M 125/10 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 10/12 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014028681 18.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054383 18.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/125805 27.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
HIROOKA, Iwaki
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP
YOSHINARI, Terasu
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.