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Brevet européen · EP3109312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109312
- Numéro de demande
- EP15752598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014030515 20.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054172 16.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/125742 27.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
GOMI Shinichi
Tokyo 107-6325, JP
KIMURA Yoshio
Koshi-shi Kumamoto 861-1116, JP
OSHIMA Yasuhiro
Stevenage Hertfordshire SG1 2FX, GB
KAGAWA Kenichi
Tokyo 107-6325, JP
KURAKAZU Tomoaki
Stevenage Hertfordshire SG1 2FX, GB
OZAKI Shigenori
Tokyo 107-6325, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.