DENTALELEMENT
Brevet européen · EP3109336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109336
- Numéro de demande
- EP15752219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 45/10 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61K 6/04 (2006.01)A61K 6/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014032174 21.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/053303 05.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/125625 27.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamamoto Teruko
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Yokoyama Yoshihiko
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.