DICHTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3109369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109369
- Numéro de demande
- EP16001419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 1/66 (2006.01)A47K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015008095 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 13 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- SIVIER | Brevets, Marques, Designs, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland → SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
2 entrées antérieures
- 4 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER | Brevets, Marques, Designs, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
32760 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.