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Brevet européen · EP3109501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3109501
Numéro de demande
EP15780345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
10 oct. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/32 (2006.01)
F16F 9/48 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014085190 17.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/060503 02.04.2015
Publication PCT
WO2015/159722 22.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

FUNATO, Hiroshi

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.