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Brevet européen · EP3109502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3109502
Numéro de demande
EP16176260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
28 déc. 2016
Délivré
7 mai 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/44 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
Priorité
US 201562185132 P 26.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Fox Factory, Inc.

915 Disc Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Inventeur

GILBERT, Damon

Aptos,, CA 95003, US

COX, Christopher Paul

Capitola, CA 95010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.