ZYLINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3109504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109504
- Numéro de demande
- EP15850577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/49 (2006.01)B61F 5/24 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F16F 9/58 (2006.01)F16F 9/50 (2006.01)F15B 11/10 (2006.01)F16F 9/19 (2006.01)F16F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014212398 17.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/078668 08.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/060066 21.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
OGAWA, Takayuki
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.