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Brevet européen · EP3109618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3109618
Numéro de demande
EP16001278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
28 déc. 2016
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 21/05 (2006.01)
G01N 21/76 (2006.01)
G01F 23/02 (2006.01)
G01F 23/284 (2006.01)
G01F 23/292 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
US 283677 P 07.12.2009
US 283927 P 10.12.2009
US 284276 P 16.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 27.07.2019

  6. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

LAWRENCE, Noel

Gaithersburg, MD 20877, US

WEST, Sharon

Sunnyside, NY 11104, US

KUMAR, Sudeep

Gaithersburg, MD 20886, US

GLEZER, Eli N.

Del Mar, CA 92014, US

DEBAD, Jeffrey

Ijamsville, MD 21754, US

PAGE, Kenneth

Germantown, MD 20876, US

SIGAL, George

Rockville, MD 20853, US

ANDERSON, Nicholas

Ijamsville, MD 21754, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.