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Brevet européen · EP3109883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109883
- Numéro de demande
- EP15758096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C22C 1/04 (2006.01)C22C 9/00 (2006.01)C22C 27/04 (2006.01)C22C 27/06 (2006.01)C22C 30/02 (2006.01)B22F 1/00 (2006.01)B22F 3/02 (2006.01)B22F 3/11 (2006.01)B22F 3/26 (2006.01)B22F 9/04 (2006.01)H01H 1/02 (2006.01)H01H 1/025 (2006.01)H01H 33/664 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014041157 04.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054257 17.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/133262 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Tokyo 141-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.