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Brevet européen · EP3109889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3109889
Numéro de demande
EP16001702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2012
Publié
28 déc. 2016
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/10 (2006.01)
Priorité
AT 342011 U 19.01.2011
Divisionnaire de
EP12709493
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

Eiter, Johann

6600 Breitenwang, AT

Schatte, Jürgen

6600 Reutte, AT

Glatz, Wolfgang

6600 Reutte, AT

Leichtfried, Gerhard

6600 Reutte, AT

Knabl, Wolfram

6600 Reutte, AT

Schönauer, Stefan

6600 Pflach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.