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Brevet européen · EP3109950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109950
- Numéro de demande
- EP15752647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)H01R 12/72 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 12/73 (2011.01)H01R 12/57 (2011.01)
- Priorité
- JP 2014028906 18.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054499 18.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/125839 27.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Katsumasa
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
KOBAYASHI, Hiroaki
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.