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Brevet européen · EP3109971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3109971
Numéro de demande
EP16172452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2016
Publié
28 déc. 2016
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
H02K 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015110127 24.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Alber GmbH

Vor dem Weißen Stein 21, 72461 Albstadt, DE

Inventeur

Bitzer, Paul-Gerhard

72461 Albstadt, DE

Kauffmann, Harald

72461 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.