MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE SYNCHRONE COMPACTE
Brevet européen · EP3109983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3109983
- Numéro de demande
- EP16176254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)H02K 21/16 (2006.01)H02K 5/15 (2006.01)H02K 5/16 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 29/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555831 24.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BHG, 24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, France → BHG, 9 allée de la Gare, 68100 Mulhouse, France
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
VUARCHEX, Alain
74970 MARIGNIER, FR
PASQUIER, Patrick
74300 CLUSES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.