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Brevet européen · EP3110345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3110345
Numéro de demande
EP15755754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/14 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
Priorité
US 201461946428 P 28.02.2014
US 201562119901 P 24.02.2015
Demande PCT
PCT/US2015/018161 27.02.2015
Publication PCT
WO2015/131138 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Blue Belt Technologies, Inc.

1450 E. Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Inventeur

FELL, Barry

Plymouth, MN 55441, US

NIKOU, Constantinos

Plymouth, Minnesota 55441, US

JARAMAZ, Branislav

Pittsburgh, Pennsylvania 15217, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.