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Brevet européen · EP3110366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3110366
Numéro de demande
EP15731671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
20 déc. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102014102721 28.02.2014
US 201414204293 11.03.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/000929 25.02.2015
Publication PCT
WO2015/128739 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Highlife SAS

100 avenue de Suffren, 75015 Paris, FR

Inventeur

BÖRTLEIN, Georg

F-75002 Paris, FR

NASR, Malek

F-75002 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.