ZELLENFILTERTRENNSYSTEM

Brevet européen · EP3110467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3110467
Numéro de demande
EP15708099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
10 juil. 2019
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/02 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201461944333 P 25.02.2014
Demande PCT
PCT/US2015/017513 25.02.2015
Publication PCT
WO2015/130778 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 18 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2019

  3. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Biomet Biologics, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, Indiana 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LEACH, Michael D.

Warsaw, Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.