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Brevet européen · EP3110483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3110483
Numéro de demande
EP15711296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
19 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
IN 663MU2014 25.02.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051350 23.02.2015
Publication PCT
WO2015/128789 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 20 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  6. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

AMPERAYANI PATTABHI, Raghuram

Baltimore, Maryland 21202, US

BHIDE, Vishwajit

Mumbai 400 055, IN

CHOUBEY, Bishu

Pune 412 115, IN

PIMPLE, Rohini

Pune 412 115, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.