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Brevet européen · EP3110802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3110802
- Numéro de demande
- EP15706788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 239/22 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 491/107 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61K 31/527 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 14156461 25.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/053785 24.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/128307 03.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
O`HARA, Fionn
CH-4055 Basel
RICCI, Antonio
CH-4127 Birsfelden
GUBA, Wolfgang
79379 Muellheim, DE
BIEMANS, Barbara
CH-4058 Basel
JAESCHKE, Georg
CH-4059 Basel
RUEHER, Daniel
F-68480 Raedersdorf, FR
PLANCHER, Jean-Marc
F-68220 Hagenthal-le-Bas, FR
VIEIRA, Eric
CH-4402 Frenkendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.