BEFESTIGUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3111099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111099
Numéro de demande
EP15751694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
AU 2014900596 24.02.2014
Demande PCT
PCT/AU2015/000099 24.02.2015
Publication PCT
WO2015/123726 27.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.07.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

HARDCASTLE,Philip Hobson

Bentley, Western Australia 6102, AU

OLDAKOWSKA, Intan Camellia Watono

Bentley, Western Australia 6102, AU

KIRK, Thomas Brett

Bentley, Western Australia 6102, AU

OLDAKOWSKI, Matthew Peter

Bentley, Western Australia 6102, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.