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Brevet européen · EP3111130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111130
Numéro de demande
EP15754903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 1/16 (2006.01)
F17C 1/00 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
F17C 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201461945220 P 27.02.2014
US 201414525645 28.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/017061 23.02.2015
Publication PCT
WO2015/130599 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Hanwha Cimarron LLC

4912 Moores Mill Road, Huntsville, AL 35811, US

Inventeur

DeLAY, Thomas K.

Huntsville, AL 35811, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.