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Brevet européen · EP3111166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111166
Numéro de demande
EP15710550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 19/02 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
G05D 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201403426 27.02.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050439 16.02.2015
Publication PCT
WO2015/128610 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road, Southway Plymouth PL6 6DE, GB

Inventeur

FAULKNER, Nicholas Mark

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

SHEARD, John Keith

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.