PROCEDE ET SYSTEME D'EGALISATION ACOUSTIQUE AUTOMATISE

Brevet européen · EP3111667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111667
Numéro de demande
EP15703951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
11 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1451504 25.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052199 03.02.2015
Publication PCT
WO2015/128160 03.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

Arkamys

31 rue Pouchet, 75017 Paris, FR

Inventeur

AMADU, Frédéric

F-77500 Chelles, FR

DEVALLEZ, Delphine

F-92100 Boulogne-Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.