KATALYSIERTE FÄRBESYSTEME

Brevet européen · EP3111915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111915
Numéro de demande
EP16181335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2010
Publié
4 janv. 2017
Délivré
4 oct. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/26 (2006.01)
A61K 8/28 (2006.01)
A61Q 5/10 (2006.01)
D06P 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 0911493 02.07.2009
Divisionnaire de
EP10730147
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

BLACKBURN, Richard, Simon

Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB

MCGOWAN, Patrick, Columba

Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB

PASK, Christopher, Martin

Leeds, LS2 9JT, GB

RAYNER, Christopher, Mark

Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.