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Brevet européen · EP3111993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3111993
- Numéro de demande
- EP16176378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 15174692 30.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Cochlear Limited, 1 University Avenue, Macquarie University, NSW 2109, Australie
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Bessoule, Frederic
DK-2765 Smørum, DK
Thomas, Adrien
DK-2765 Smørum, DK
Ibanez, Hervé
DK-2765 Smørum, DK
Clair, Pierre-Yves
DK-2765 Smørum, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.