ULTRASCHALLBASIERTES NEUROMODULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3111994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111994
Numéro de demande
EP16183988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2014
Publié
4 janv. 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 7/02 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 201361784790 P 14.03.2013
US 201361814167 P 19.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

ReCor Medical, Inc.

1049 Elwell Court, Palo Alto, CA 94303, US

Inventeur

ROTH, Austin R.

San Mateo, CA 94403, US

GANDIONCO, Isidro M.

Fremont, CA 94536, US

TAYLOR, Kevin

San Mateo, CA 94403, US

CHANDLER, Paul

Santa Cruz, CA 95060, US

MERINO, Jamie

Elmont, NY 11003, US

RAQUET, Jacob

Los Gatos, CA 95032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.