BLASFORMMASCHINE

Brevet européen · EP3112126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112126
Numéro de demande
EP14884049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
4 janv. 2017
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B29C 49/78 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
B65B 3/12 (2006.01)
B65B 3/02 (2006.01)
B29C 49/16 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014039180 28.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/006391 22.12.2014
Publication PCT
WO2015/128919 03.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  6. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SUYAMA, Kenichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

TABATA, Shinichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.