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Brevet européen · EP3112154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112154
Numéro de demande
EP14883591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
4 janv. 2017
Délivré
1 nov. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 15/42 (2006.01)
B41F 15/08 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/054448 25.02.2014
Publication PCT
WO2015/128929 03.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

MIZUKOSHI, Tsuyoshi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.