FLÜSSIGKEITSKARTUSCHE

Brevet européen · EP3112162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112162
Numéro de demande
EP15174866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

HIRANO, Mikio

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

OKAZAKI, Naoya

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

WANG, Yutao

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

KOBAYASHI, Tetsuro

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

NUKUI, Kosuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

KANBE, Tomohiro

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

TAKAHASHI, Hiroaki

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

TOMOGUCHI, Suguru

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

ONO, Akihito

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.