FAHRZEUGFAHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3112197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112197
- Numéro de demande
- EP15782665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/40 (2007.10)B60K 1/04 (2019.01)B60K 6/26 (2007.10)B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/485 (2007.10)B60L 11/14 (2006.01)B60K 6/48 (2007.10)
- Priorité
- JP 2014091337 25.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062575 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/163459 29.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 17 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2019
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
SUZUKI Tomoyuki
Anjo-shi, Aichi-ken, 444-1192, JP
UECHI Tatsuyuki
Anjo-shi, Aichi-ken, 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.