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Brevet européen · EP3112343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112343
- Numéro de demande
- EP15755910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 235/50 (2006.01)A61K 31/166 (2006.01)A61K 31/351 (2006.01)A61K 31/4045 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 13/04 (2006.01)C07C 233/78 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)A61K 31/397 (2006.01)C07D 211/60 (2006.01)C07D 207/16 (2006.01)C07D 333/38 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07C 237/22 (2006.01)C07D 205/04 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014038919 28.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/055873 27.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/129860 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka-shi Osaka 536-8523, JP
Osaka-shi Osaka 536-8523, JP
Inzai-shi, Chiba 270-1695, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Osaka-shi Osaka 536-8523, JP
Osaka-shi Osaka 536-8523, JP
Takahashi-shi, Okayama 716-8508, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.