GEKRÄUSELTE POLYAMIDGARN UND WEB- ODER STRICKSTOFF DAMIT

Brevet européen · EP3112506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112506
Numéro de demande
EP15756102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D01F 8/12 (2006.01)
D02G 1/02 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
D02G 3/04 (2006.01)
D03D 15/08 (2006.01)
D01D 5/32 (2006.01)
Priorité
JP 2014035053 26.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/055367 25.02.2015
Publication PCT
WO2015/129735 03.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

MATSUKI, Yosuke

Otsu-shi Shiga 520-2141, JP

JING, Hongchuan

Otsu-shi Shiga 520-2141, JP

SHIBATA, Yasuhiro

Osaka-shi Osaka 530-8222, JP

DATE, Hiroaki

Otsu-shi Shiga 520-2141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.