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Brevet européen · EP3112538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112538
- Numéro de demande
- EP14883398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2014
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)F01P 3/18 (2006.01)F01P 11/10 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014032860 24.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/082407 08.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/125380 27.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
KAWAMOTO, Junya
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
KOKURYOU, Osamu
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
UEDA, Masaya
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.