RAHMENSCHALELEMENT
Brevet européen · EP3112557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112557
- Numéro de demande
- EP15175229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04G 17/065 (2006.01)E04G 17/075 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 25 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
- 25 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Witte, Weller & Partner Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 9 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 09.11.2017
1 entrée antérieure
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
D-72221 Haiterbach, DE
D-72160 Horb, DE
D-72160 Horb-Mühringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.