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Brevet européen · EP3112621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112621
Numéro de demande
EP16177137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
4 janv. 2017
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 13/02 (2006.01)
F01K 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015132993 01.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

Fujioka, Tamotsu

Kanagawa, 223-8501, JP

Unami, Atsushi

Kanagawa, 223-8501, JP

Izumi, Takaaki

Kanagawa, 223-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.