STROMERZEUGUNGSSYSTEM UND STROMERZEUGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3112621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112621
- Numéro de demande
- EP16177137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01K 13/02 (2006.01)F01K 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015132993 01.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Fujioka, Tamotsu
Kanagawa, 223-8501, JP
Unami, Atsushi
Kanagawa, 223-8501, JP
Izumi, Takaaki
Kanagawa, 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.