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Brevet européen · EP3112727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112727
Numéro de demande
EP14883854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2014
Publié
4 janv. 2017
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014035070 26.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/071442 14.08.2014
Publication PCT
WO2015/129075 03.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

16-5 Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

Japan Engine Corporation

1, Minamifutami, Futami-cho Akashi-shi Hyogo 674-0093, JP

Inventeur

NISHIDA, Hideaki

Tokyo 108-8215, JP

ISHIGURO, Tatsuo

Tokyo 108-8215, JP

SATOU, Nobuaki

Tokyo 108-8215, JP

OTOWA, Takashi

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.