SIGNALGEBER ZUR ABGABE EINES LICHTSIGNALS
Brevet européen · EP3112749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112749
- Numéro de demande
- EP16171203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F21V 17/16 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 29/70 (2015.01)F16B 5/06 (2006.01)//B61L 5/18 (2006.01)*F21W 111/02 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015212269 01.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 3 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 21 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Yunex GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2018
3 entrées antérieures
- 6 oct. 2018
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.10.2018
- 26 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.04.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
83737 Irschenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.