KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3112768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112768
- Numéro de demande
- EP14883758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2014
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)F24F 1/22 (2011.01)F24F 1/26 (2011.01)F24F 1/46 (2011.01)F24F 1/48 (2011.01)
- Priorité
- JP 2014034164 25.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/078436 27.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/129099 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ENDO Michiko
Tokyo 105-8410, JP
TSUBOE Hiroaki
Tokyo 105-8410, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.