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Brevet européen · EP3112804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112804
- Numéro de demande
- EP15755663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 19/5677 (2012.01)H01L 29/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014034906 26.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/053815 12.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/129464 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
MORIGUCHI, Takafumi
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.