RAUCHLOSES TABAKPRODUKT

Brevet européen · EP3113634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113634
Numéro de demande
EP15758767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24B 13/00 (2006.01)
Priorité
SE 1450234 03.03.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/050185 18.02.2015
Publication PCT
WO2015/133959 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 28 juin 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Sting Free AB, Fregattvägen 8, 181 37 Lidingö, Suède → Sting Free AB, Stockholmsvägen 18, 181 50 Lidingö, Suède

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Sting Free AB

Stockholmsvägen 18, 181 50 Lidingö, SE

Inventeur

WIBERG, Bengt-Olof

S-181 37 Lidingö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.