IMPLANTIERBARE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3113703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113703
- Numéro de demande
- EP15709457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/66 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 14158156 06.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054719 06.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132382 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.