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Brevet européen · EP3113716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113716
- Numéro de demande
- EP15708201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201404047 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054591 05.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132331 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
HALL, Jan
416 80 Göteborg, SE
LUNDGREN, Stefan
905 94 Umeå, SE
BERGMAN, Göran
415 06 Göteborg, SE
KULLBERG, Fredrik
442 75 Lycke, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.