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Brevet européen · EP3113718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113718
- Numéro de demande
- EP14815346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14158195 06.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/078338 17.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/011299 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2019
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
LARSSON, Jan-Inge
S-240 14 Veberöd, SE
WALLSTRÖM, Paul
S-216 11 Limhamn, SE
DINGIZIAN, Alexander
S-212 45 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.