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Brevet européen · EP3113718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113718
Numéro de demande
EP14815346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
11 janv. 2017
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 14158195 06.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/078338 17.12.2014
Publication PCT
WO2015/011299 29.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.10.2019

  6. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

LARSSON, Jan-Inge

S-240 14 Veberöd, SE

WALLSTRÖM, Paul

S-216 11 Limhamn, SE

DINGIZIAN, Alexander

S-212 45 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.