STÜTZBAND MIT ELASTISCHEN UND UNELASTISCHEN ABSCHNITTEN
Brevet européen · EP3113730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113730
- Numéro de demande
- EP15757876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 9 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201461949934 P 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/019530 09.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/134997 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 oct. 2025
Transféré
- Titulaire
- Fiji Manufacturing, LLC, 6481 Oak Canyon, Irvine, CA 92618, Etats-Unis d'Amérique → Aspen Medical Products, LLC, 6481 Oak Canyon, Irvine, California 92618, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
- 13 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
Irvine, California 92618, US
Irvine, California 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.