MIKROKAPSEL MIT AKTIVEM WIRKSTOFF
Brevet européen · EP3113761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113761
- Numéro de demande
- EP15715858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201461947683 P 04.03.2014
- Demande PCT
- PCT/IL2015/050236 04.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132792 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.07.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
1381800 Doar-Na Merom HaGalil, IL
Kfar Rama, IL
1212500 Doar-Na Upper Galilee, IL
1223500 Upper Galilee, IL
1382500 Doar-Na Merom HaGalil, IL
1222100, Doar-Na Upper Galilee, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.