COMPOSITION COSMETIQUE ECLAIRCISSANTE
Brevet européen · EP3113850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113850
- Numéro de demande
- EP15709299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 19/02 (2006.01)A61K 8/97 (2017.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/368 (2006.01)
- Priorité
- FR 1451817 06.03.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050428 20.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/132501 11.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
PORTES, Pascal
F-13540 Puyricard, FR
LEMAIRE, Géraldine
F-04210 Valensole, FR
TOUREL, Cécile
F-13090 Aix En Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.