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Brevet européen · EP3113873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113873
- Numéro de demande
- EP15706272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 8/06 (2006.01)B01J 19/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201403788 04.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050448 17.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/132556 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 10 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni → Johnson Matthey Davy Technologies Limited, 5th Floor, 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
FARNELL, Peter William
Stokesley, North Yorkshire TS9 5HR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.