ZELLSORTIERSYSTEM MIT MIKROGEFERTIGTEN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP3113883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113883
- Numéro de demande
- EP15708493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461948493 P 05.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054559 05.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132317 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 21 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
51429 Bergisch Gadbach, DE
53229 Bonn, DE
Santa Barbara, California 93109, US
50674 Köln, DE
51429 Bergisch Gladbach, DE
Santa Barbara, California 93110, US
45097 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.