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Brevet européen · EP3113890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113890
Numéro de demande
EP15700326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 201403851 05.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/010118 05.01.2015
Publication PCT
WO2015/134112 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

ITW Limited

Admiral House St. Leonards Road, Windsor Berkshire SL4 3BL, GB

Inventeur

HAMILTON, Sheila

Kilmacolm PA13 4JW, GB

MITCHELL, Stephen Frank

Kilmacolm PA13 4HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.